AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Commissions / Commission ad hoc pour affaires diverses : fonctionnement des Etats et des assiettes

Données générales de la session 16821022

Commission ad hoc pour affaires diverses : fonctionnement des Etats et des assiettes



Nom figurant dans le texte Pour achever de mettre en ordre les articles des règlements qui furent examinés l'année dernière

Membres de la commission

Ordre Nom Prénom Titre Fonction Fol./page